Assemblée Générale FFDN 2019 - AG formelle

Procurations :

• François → Spyou
• Mherrb → Bikepunk
• Taeradan → Zorun

Début de la séance à 14h30

Présentes et présents : ~60 personnes

1 président.e de séance, 2 rapporteurs.ses, 2 personnes pour les tours de paroles

• Président·e de séance (animateur/animatrice et chronomètre) : Sebbaz
• 2 rapporteurs·es (team scribe) : Korbak / Louis
• 2 personnes pour les tours de paroles : Fx / Josselin

Tout n'a pas besoin d'être voté à bulletin secret et on décide en début d'AG si on vote à bulletin secret ou non ⇒ pas de compromis, tout ou rien ; on prévoit le matériel ; on voit ce que ça donne.

Si une personne veut du tout secret, alors elle l'emporte.

Debut 14:35

Pour l'instant, on s'est abstenu⋅e⋅s de voter de cette manière dans l'AG. C'est important de pouvoir le faire, mais ça crée une distension dans le temps (vote, dépouillement, etc). Donc s'il y a un consensus, on ne vote pas. Mais c'est ennuyeux ⇒ il faut alors le vote à bulletin secret. Si un ou une veut, alors on fait. #CestCompliqué

⇒ Le vote à bulletin secret est adopé pour l'AG FFDN 2019

Votes : OUI | NON | BLANC

Pour l'accessibilité, on écrit une seule lettre bien contrastée

Screams in atelier bulletins

Début 14h46

Un dossier de 25 pages existe et mérite sans doute d'être lu. On va s'attarder sur les points qui méritent le plus d'être montrés en AG.

• Cette année, on a expérimenté l'arrêt des structures dirigeantes, et ça marche : on a une résilience qui est visible et vaut le coup d'être notée. On est hyper résiliant.
• Avancer sur le FFTH nous permet de savoir qu'on va faire du réseau ensemble d'une nouvelle manière. On a des chantiers communs qui nous font avancer toutes et tous ensemble. C'est ça qui donne de la force. On visibilise ce qui nous sépare, mais c'est bien aussi de montrer ce qui nous rassemble ! #OnEstBienEnsemble

• La fédé compte 3700 membres
• Deux groupes de travail ont fait des choses extraordinaires :
• Le baromètre (https://fibre.ffdn.org) par le groupe FTTH : résultat d'un travail de longue haleine auprès d'acteurs peu aidants par moments prenant en compte de nombreux critères très spécifiques ⇒ on n'est pas que des hippies, on sait bosser sur de gros trucs
• Avancée et diffusion des connaissances par le groupe formations qui a publié des vidéos. 3 projets de vidéo: la ftth, le baromètre des telecoms, le fonctionnement d'internet monté par Netfreaks. mise en mots de ce que l'on fait.
• /!\ Vigilance sur le groupe nouvelles qui a beaucoup de mal à rassembler l'énergie nécessaire ⇒ REJOIGNEZ LE GROUPE NOUVELLES \o/
• On avait dit qu'on ferait plus (+) d'essaimage, et on a pas mal essaimé : on a rencontré Baionet, Stolon, Da®xNet, Emoji et Faibreizh !
• Le groupe inclusion a voulu faire un CoC et l'a fait : il est là pendant cette AG ; c'est chouette !
• Relations Internationales : nous sommes depuis l'an dernier observateurs de l'EDRI. On a tout fait pour avoir 3 représentantes et représentants, au lieu de 1. Ce sont pour les autres, des gens qui sont salariés de leur organisation, et écrivent des mails toute la journée… pas nous ! S'il y a des intéressées ou intéressés, il y a de quoi faire \o/ venze ! Le taf ; observateur ou observatrice et faire remonter au copines et copains de la fédé. Comme la discussion sur le sujet de ce que c'est, de ce qu'on y fait, de ce qu'il faudrait faire, et de tout plein d'autres trucs, tend à commencer à prendre du temps, on décide d'en parler hors AG formelle (éventuellement juste après)
• Des gens de chez nous organisent le Battlemesh ; c'est au 6B à Saint-Denis du 8 au 14 juillet : inscription nécessaire sur … (au pire, demander autour)
• Sujets juridiques :
  • Plainte a la commision euro sur les collectes des données
  • Petite campagne sur le réseau des fibres
  • FDN signe une lettre pour tuer hadopi
• Campagne pour avoir des LIR ⇒ On est VRAIMENT des membres d'Internet
• On commence à opérer sur de la fibre optique : Illyse vient de signer son contrat avec Axione ; SCANI pose de la fibre… Elle arrive pour de vrai ! (des mains s'agitent joyeusement)
• ET ON EST 4000 !!!

On devrait prendre soin de se rassembler entre nous et de boire des bières (ou des jus de pomme) : parlons-nous dès qu'on en a l'occasion ! Nous sommes un réseau humain avant tout, et plus on se rencontre, et plus on parle, et plus on fait de l'humain, plus ça fait des connexions dans le cerveau. Et tout circule de manière fluide, on devient plus solidaires, on s'entend mieux, on s'engueule moins, et c'est bien. On fait ça carrément plus, genre beaucoup ? Faisons ça !

⇒ Publions le bilan

VOTE DU BILAN MORAL : 54 voix exprimées

• OUI : 49
• NON : 0
• BLANC : 5

(On ne peut pas s'abstenir, pardon mes totos <3)

Début 15:11

• Au début, rien.
• À la fin rien.
• Balance neutre.
• Croissance stable.
• Bénéfice net.
• Marge neutre.
• Validé par les économistes attérés.

Fonctionnement décidé à la dernière AG : les groupes de travail qui ont besoin de sous peuvent demander à des FAI de la fédé. Le groupe FFTH a ainsi eu un budget de 1281€ en 2018, et de 633 € pour le début de 2019.
Les financements ont été les suivants :

• 200€ de Rézine
• 500€ FDN
• 350€ Franciliens

Pour finir 2018 et le début de 2019, il manque 915 €, et les entrées ne sont pas encore claires.

Olivier ne souhaite pas continuer à s'occuper des remboursements dans le groupe FTTH, parce que ce fonctionnement est trop peu efficace.

Rappel : les FAI qui veulent financer des groupes de travail doivent se manifester. Proposition de rediscuter de pistes d'amélioration pour fluidifier cette année (sans changer le fonctionnement), et on refait un point à la prochaine AG.

Vote à l'applaudimètre : Approuvé 54dB

Début 15h19

Code de Conduite : https://www.ffdn.org/wiki/doku.php?id=codedeconduiteffdn8052019

Le groupe inclusion a été créé pendant l'AG18.

Objectif : faciliter l'évitement des tensions de l'année 2018

Résultat : Production d'un CoC, CoC lu pendant l'AG.

Voir les remarques prises le Dimanche Matin (9h-9h30)

• Est-ce qu'on le vote pour application, ou est-ce qu'on vote pour l'acter dans un an ?
• Le mandat, c'était de soumettre un CoC à l'AG. Il a été soumis, il est améliorable pour certaines et certains, et le texte ne fait pas consensus. Il y a donc apparemment encore du boulot à faire, même si le boulot a été fait.
• Si le boulot a été fait, alors l n'y a rien à voter..?
• Boulot fini avant l'année prochaine ? Ça évolue en continu, ce type de texte, en réalité. De toute manière, un texte qui satisfait tout le monde ne sera pas publiable avant une ou deux décades.
• Les gens mécontentes ou mécontents peuvent peut-être aller voir directement le groupe inclusion dans une démarche pour avancer de manière constructive.
• Si on accepte le texte maintenant, alors comment on gère les changements ?
• On peut aussi le mettre au vote pour un CDD d'un an renouvelable ? Corollaire : on met en place le code sans application des sanctions, à part rappel au règlement, afin de tester.
• Concernant les sanctions, le CoC devait être accompagné d'autres ajouts : équipe de médiation, outils adaptés… Il y a des questions qui vont devoir être posées au niveau du FAI aussi : intervention de la Fédé ou du FAI ? Il y a tout un tas de questions qui doivent suivre, et donc à savoir si on avance ou pas !
• Mise en place du CoC avec uniquement la close de rappel au CoC, sans sanction ?

On n'arrive pas à trouver de consensus, on avance. Remise à l'année prochaine du sujet, le groupe inclusion avance sur le sujet et les personnes qui ont des retours à faire les font.

• Rôles des institutions fédérales actuelles et souhaitées ⇒ Scénarios construits pendant l'AG
• Discussion sur le principe 1 FAI = 1 voix

Début 15h35

Il y a 3 instances dites “de pouvoir” dans la Fédé :

• le Bureau prend des decisions de court terme / decisions executives (ex : signer une lettre ouverte) ;
• le Comité d'Administration (CA) qui est une instance de décisions longues (l'ensemble des FAI sont censés y être) (ex: validation des adhésions de FAI)
• l'Assemblée Générale, structure suprême qui est composée de l'ensemble des FAI représentés d'une ou plusieurs personnes avec répartition par FAI et nombre de membres. Nous devrions avoir un système où un FAI = 1 voix, quel que soit le nombre de membres du FAI. Normalement, pour obtenir la majorité d'un vote, il faut la majorité des FAI et la majorité des abonnés. Il faut la majorité des deux pour qu'un texte passe. C'est prévu pour bloquer toute coalition.

En AG, on est incapable de faire ça. Mail à suivre de Benjamin pour préciser son point de vue. Une piste : diminuer le pouvoir de l'AG pour renforcer le pouvoir du CA, avec des représentantes ou représentants venu(e)s de tous les FAI.

TL;DR : si on refait un CA par tiers, A, B et C sont des gens de FDN. Si C ne renouvelle pas son mandat, alors FDN doit donner un membre D comme membre du CA.

Ça paraît compliqué d'en débattre à 54 là, mais si on commence à bosser dessus, on peut acter ça l'année prochaine.

Exemple de mise en application “yolo” : SCANI a donné un mandat à Spyou pour l'AG. On peut arriver à l'AG après débat avec son CA et être vraiment porteur de l'avis des membres de son FAI ; mais ça demande du boulot de mettre ça en place.

Et si le FAI ne désigne pas 3 personnes ? En plus d'être un signal d'alarme concernant la relation avec ce FAI. Ensuite, il peut perdre un membre au CA. Un second l'an suivant. Et il n'est plus représenté la troisième année.

Pause

Début 16h15

• Il faut mieux s'organiser
• Éviter que cela repose sur 1 ou 2 personnes
• Chez SCANI, propositions des grandes lignes, débats et votes
• Touillette pour avancer les choses ? C'est plutôt une responsabilité collective
• Cette année, groupe prépa AG qui a eu les infos du bureau tardivement
• Invitation a faire du bruit sur les mailling-lists
• Dysfonctionnement du CA cette année / battle royale avec 2 personnes qui se sont occupées du sujet
• Point + : les groupes de travail ont bien avancé et ont poussé plein d'infos
• Faire une pré-AG pour pouvoir définir les sujets et travailler sur l'AG (rencontre physique)

Suite de l'orientation qui permet de travailler les sujets en avance et de prévenir les membres.

Vote de l'année dernière pour 2 mois, on continue d'appliquer cette décision pour cette année

Début 16h22

Article 3 - Objet

L’association a pour objet :

• de favoriser l’apparition et le développement de fournisseurs d’accès à Internet associatifs, sans but lucratif, ayant une démarche éthique et citoyenne ;
• d’aider ses membres, et plus généralement tout opérateur ayant des buts proches de ceux de la fédération, par le partage des connaissances, des savoir-faire, des informations techniques, et plus généralement par tout moyen compatible avec les statuts et la Charte ;
• d’assurer la promotion et la défense du réseau Internet, dans le respect de son éthique, et tel que défini par la Charte respectée par ses membres, et en particulier sa neutralité, son ouverture, et la liberté d’expression en ligne ;
• de représenter ses membres, y compris en justice le cas échéant, pour défendre les objectifs définis dans la Charte, ses objectifs propres, ou ceux définis par les statuts des fournisseurs membres ;
• d’informer les autorités et le grand public sur ce qu’est Internet, son mode de fonctionnement, et les enjeux de son développement ;
• d’assister tout fournisseur manifestant une volonté de devenir membre, en particulier en incitant les membres actuels à fournir l’aide technique, tout ou partie de la logistique (en particulier les ressources rares comme numéros de Systèmes Autonomes ou adresses IP) et la formation nécessaire pour permettre au fournisseur candidat de respecter la Charte.

Nous avons des membres ou correspondants qui sont opérateurs sans être FAI (Grenode, Gitoyen, peut-être d'autres dans le futur). Nous souhaitons les soutenir quand même. C'est pour cela que nous avons choisi d'écrire Opérateur à cet unique endroit.

Personne ne sait pourquoi cette motion a été mise au vote ? Pas de vote, mention rejetée.

Début 16h26

• Ancien groupe exégètes, qui est maintenant le “groupe contentieux de la Quadrature du Net” et qui continue son travail
• Pour l'instant, en faire un groupe mixte FFDN / LQDN n'est pas à l'ordre du jour (notamment suite aux tensions majeures liées à l'explosion du groupe exégètes)
• Pour autant, le groupe continue a vivre, et compte plusieurs personnes membres de FAI de la FFDN.
• FDN essaie de refaire des liens avec le groupe, à travers une demande d'abrogation d'Hadopi.

Il y a beaucoup de procédures en cours :

• volet loi fr sur l'accès aux données de connexions ou données personnelles : le groupe attaque toute loi qui n'encadre pas précisément ces accès
• volet UE
• volet Privacy Shield, traité international qui encadre les échanges de données UE ↔ USA. Audience à venir de FFDN/LQDN/FDN les 1-2 juillet à la CJUE au Luxembourg !!

Le groupe continue d'exister et un boulot monstre est abattu.

Début 16h37

Pour lancer un recours, il est légalement nécessaire d'avoir un vote du bureau pour que ce soit accepté juridiquement.

Du coup, la question est : « Si l'AG a décidé d'attaquer en justice, quel sens ça a pour un·e membre du bureau de voter non sur un recours concret ? »

L'AG a voté un principe. Cependant il est important, pour chaque cas concret, que le bureau s'assure qu'il n'est pas problématique.
Exemple : attaquer un RIP pourrait pourrir les relations entre ce RIP et une asso de la fédé

⇒ besoin d'une 2ème lecture pour s'assurer que l'on est bien d'accord

Histoire de sécuriser, besoin de vitesse dans certains cas.

Pour améliorer cette année : faire une réunion avec le nouveau bureau pour clarifier ce fonctionnement !

Début 16h48

• Volet EDRI cf en haut
• Volet relations avec les autre structures avec les mêmes buts que nous

Plusieurs instances au niveau international :

• groupe “Community Network” dans l'IGF (Internet Government Forum), qui est plus ou moins devenu une coquille vide
• groupe “Community Network” dans l'ISOC (Internet Society)
• APC (Association for Progressive Communication), qui finance des projets de réseaux communautaires

Suite à la dernière AG, la Fédération FDN devrait rejoindre le groupe de l'ISOC (work in progress)

Directions pour faire vivre et développer ces relations :

⇒ profiter pour montrer ce que l'on fait

Inscription par mail à v12@battlemesh.org

Donner ces informations:

Name and/or Nick :
Date of arrival / departure:
Accommodation package:
T-Shirt Size:
Other details you want to share:
Do you agree to appear on the public list of participants?
Are you applying for a travel scholarship?

Demande de faire une traduction du site de la fédé (ffdn.org) important pour pouvoir avancer : décidé

Début 16h55

Statutairement, c'est le CA qui vote les nouvelles adhésions. Mais c'est bien de le faire en AG aussi !

Cette année, il y a eu validation par le CA de :

• Stolon, de Pau
• Baionet, de Bayonne

Consensus de l'AG en bloc : 54dB

Veulent rejoindre la fédé :

• Faibreizh (Saint-Brieuc), étaient présents à l'AG
• Emaugi (Cholet)
• Intarnet (Albi, Tarn)

Présentation du dossier dans les prochaines semaines. Déjà reçu celui d'Intarnet, il faut juste que le CA se prononce dessus !

Début 17h00

Teleragno n'a pas l'air complètement morte, ça bouge encore un peu et des contacts semblent être repris. En constatant cette mort cérébrale, Taeradan a essayé de rebooter le FAI, depuis loin. Mais il y a un CHATONS à côté, alors il faut peut-être juste des volontés !

On est pas sûr qu'ils continuent, s'ils ne continuent pas ils déposeront la clôture de l'asso en préfecture et nous l'enverront pour quitter l'asso proprement.

Il y a potentielement un autre groupe qui peut avoir la volonté de monter un FAI et se fédérer.

Début 17h10

Sortants du CA :

• Julien « taziden » Rabier (Ilico)
• Manu « Manu Thy » (FDN) – Démission
• Sébastien Badia « sebian » (LDN)
• Benjamin Bayart (FDN)
• Théophile « bikepunk » (tetaneutral.net)
• Capslock (Faimaison, FDN)
• kload (Neutrinet)
• Julien Peccoud (Rézine)
• Opi (FAIMaison)
• Adrien (Franciliens.net)

Propositions d'entrants au CA :

• Taeradan (Teleragno)
• Daniele (Franciliens.net)
• Tharyrok (Neutrinet)
• Khrys (FDN)
• Louis (Aquilenet)
• Taziden (Ilico)
• CapsLock (FAImaison, FDN)
• Benjamin Bayart (FDN)
• Tierce (Neutrinet)
• Marmat (Rizhome)

Avec cette proposition, composition du CA :

• Aquilenet (5) : Sacha, Pizzacoca, FX, Korbak, Louis
• ARN (1) : ljf
• FAIMaison (1) : Capslock
• FDN (5) : Fabien, Mat, Fanny, Khrys, Benjamin Bayart
• Franciliens.net (1) : Daniele
• Ilico (1) : Taziden
• Illyse (2) : quota, Elzen
• Neutrinet (2) : Tharyrok, Tierce
• Rézine (2) : zorun, olb
• Rizhome (1) : Marmat
• SCANI (1) : Spyou
• TDN (1) : Sebbaz
• Teleragno (1) : Taeradan

25 places - 13 FAI représentés
Pas représentés au CA (16 FAI) :

• Ail Network
• Auvernet
• Baionet
• Cafai
• Chaul'hertz
• Grifon
• Igwan.net
• Iloth
• LDN
• Midway's Networks
• Mycelium
• Netopi
• Sames Wireless
• SDN
• Stolon
• Tetaneutral.net

Vote à bulletin secret sur l'ensemble des candidats : 40 voix exprimées

• OUI : 34
• NON : 0
• BLANC : 6

• Problématique que le CA n'est pas complet pour prendre la decision
• Possibilité de faire prendre la décision par l'AG ⇒ Précédent des années passées car l'AG élit le CA.
• Débats sur des opinions personnelles et des désaccords entre des personnes membres / candidats au bureau.
• Problème humain, personnes qui ne peuvent plus travailler ensemble, qui bloque la prise de décisions.
• Benjamin ne peut pas travailler avec Taziden dans le bureau : si Taziden rentre dans le bureau, alors Benjamin démissionne.

Candidat·e·s au bureau INCONDITIONNEL·LE·S :

• Spyou (SCANI)
• Daniele (Franciliens.net)
• Tierce (Neutrinet)
• Sebbaz (TDN)
• Elzen (Illyse)
• Sacha (Aquilenet)
• Pizzacoca (Aquilenet)
• Mat (FDN)

Vote à bulletin secret sur l'ensemble des candidat·e·s : 31 voix exprimées

• OUI : 19
• NON : 2
• BLANC : 10

Problème : pas de consensus

Alors, on fait quoi ? Si on repousse juste à la vision statutaire, le CA n'étant pas présent, il ne peut pas voter le bureau directement. Il faut donc un vote maintenant ?

On avait une solution, à savoir avoir plus de 11 candidats au bureau. Des gens n'ont en effet peut-être pas levé la main : est-ce qu'on ne voterait pas avec 10 candidats, donc on en aurait 11, et on vote par exemple un refus d'une des personnes en conflit, pour refuser à cause du maximum.

On a un CA qui existe, donc une fédé qui existe, elle est pas toucasséTM. Par contre, forcer une décision qui ne parvient pas à être prise, ça paraît difficile à faire marcher…

On veut absolument voter ça impérativement à l'AG, alors que d'un autre côté on a la moitié des gens qui sont parties et partis. Ça paraît peu correct d'imposer tout cela à celles et ceux qui restent…

• on liste tou·te·s les candidat·e·s au bureau
• un bulletin par personne avec le nom de tou·te·s les candidat·e·s
• chacun·e raye plusieurs noms, de façon à arriver à maximum 10 noms restants. Si un bulletin contient strictement plus de 10 noms restants, il est réputé nul. Il est possible de laisser moins de 10 noms si on veut.
• on compte le nombre total de votes pour chaque candidat·e, et on garde les 10 premiers·ères candidat·e·s

Candidat·e·s au bureau :

• Benjamin (FDN) (sauf si Taziden - conflit)
• Bikepunk (Tetaneutral.net)
• Daniele (Franciliens.net)
• Elzen (Illyse)
• Fx (Aquilenet)
• Khrys (FDN)
• Korbak (Aquilenet)
• Mat (FDN)
• Pizzacoca (Aquilenet)
• Quota (Illyse) (sauf si Taziden - conflit)
• Sacha (Aquilenet)
• Sebbaz (TDN)
• Spyou (SCANI)
• Taziden (Ilico)
• Tharyrok (Neutrinet)
• Tierce (Neutrinet)

16 CANDIDATS - 10 POSTES - 6 RAYURES MINIMUM

37 participant·e·s dont 1 blanc et 1 nul

Dans le bureau :
30 Quota ← Présidente
28 Elzen ← Secrétaire
28 Bikepunk ← Trésorier
26 Spyou
24 Tierce ← Conciliateur
24 Sebbaz ← Trésorier
24 Khrys ← Secrétaire
22 Benjamin ← Président
21 Korbak
21 Daniele

Non retenus :
20 Mat
19 Tharyrok
18 Sacha
17 Fx
10 Pizzacoca
1 Taziden